Compte-rendu de l’Assemblée Générale Exceptionnelle 10 février 2017
Personnes présentes :
- David Bruant
- Clémentine Hahn
- Thomas Parisot
Réunis le 10 février 2017 en assemblée générale exceptionnelle, les présents nommés Membres Noyaux de l’association dtc innovation ont décidé à l’unanimité des principes suivants :
Rémunération
- La rémunération des salariés peut être décidée arbitrairement par le salarié, mais doit être soumise à la décision unanime des Membres Noyaux.
Recrutement
Compte-tenu des prévisions de trésorerie de l’association pour l’année 2017, les Membres Noyaux de l’association dtc innovation décident des actions suivantes :
- Il est proposé à David Bruant un CDI à partir du 1er mars 2017 initialement à temps plein avec une rémunération de 1480,27 euros bruts mensuel (SMIC) ;
- Il est proposé à Clémentine Hahn un CDI à partir du 1er avril 2017 initialement à temps plein avec une rémunération de 1870,00 euros bruts mensuel ;
- Il est proposé à Thomas Parisot un CDI à partir du 1er juillet 2017 initialement à temps plein. Les conditions exactes (tâches, rémunération) restent à déterminer.
Un salarié ne pouvant pas signer son propre contrat, les Membres Noyaux se relaieront pour signer le contrat les uns des autres :
- David Bruant représentera dtc innovation pour signer le contrat de Thomas Parisot ;
- Clémentine Hahn représentera dtc innovation pour signer le contrat de David Bruant ;
- Thomas Parisot représentera dtc innovation pour signer le contrat de Clémentine Hahn.
Une lettre de promesse d’embauche à été envoyée à Renaud Forestié le 10 janvier 2017 pour une embauche avant le 31 avril 2017. Les autres conditions (tâches exactes, horaires, rémunération) restent à déterminer.
Complémentaire santé
- Pour mutuelle d’entreprise obligatoire, dtc innovation choisit Pavillon Prévoyance ;
- Pour les salariés ne pouvant pas bénéficier de la complémentaire santé mise en place (par exemple parce que résidant à l’étranger), dtc innovation prend en charge le paiement ou remboursement de la complémentaire santé à 100% à hauteur de 70€ maximum par mois et par personne. Toute personne ayant une mutuelle à un tarif supérieur à 70€/mois assumera personnellement le reste à charge financier.
À Bordeaux, le 10 février 2017